Conditions Générales de Vente & d’Utilisation
Incluant la Politique de retour et les informations légales de Trésor de Sorcière.
Vue d’ensemble
Ce site web est exploité par Trésor de Sorcière. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Trésor de Sorcière. Trésor de Sorcière propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qui y sont disponibles, à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.
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Droits et Propriété intellectuelle
L’utilisation du site de ISABELLE COTTEREAU (tresordesorciere.fr) ne vous confère aucun droit sur le site et/ou son contenu ; seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site et l’ensemble des éléments qui le composent (noms de domaine, marques, textes, images, bases de données, logos, charte graphique, sons, photographies, iconographie, etc.) sont la propriété exclusive d’Isabelle Cottereau, à l’exclusion des éléments appartenant à ses partenaires. Toute reproduction/représentation/diffusion, totale ou partielle, sur tout support, est interdite sans autorisation écrite et expresse d’Isabelle Cottereau. Les contrevenants engagent leur responsabilité civile et pénale.
Les bases de données accessibles via le site sont protégées (articles L.341-1 et s. du Code de la propriété intellectuelle). Toute extraction ou réutilisation substantielle est soumise à l’accord préalable et écrit d’Isabelle Cottereau.
La mise en place d’un lien hypertexte, tout encadrement (framing) du site et, plus généralement, toute utilisation d’un élément composant le site est soumise à autorisation écrite d’Isabelle Cottereau. Isabelle Cottereau ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers liés.
Copyright – Crédits photos : Les photos et images sont la propriété de Madame Isabelle Cottereau.
Art. 1 – Conditions d’utilisation de notre boutique en ligne
En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays/État/province et avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site web. L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite. Vous ne devez pas transmettre de virus/vers/code destructif. Toute infraction entraînera la résiliation immédiate des services.
Art. 2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services, pour quelque raison que ce soit. Vous acceptez de ne pas reproduire/dupliquer/exploiter le Service sans autorisation écrite. Les titres utilisés n’affectent pas les Conditions.
Art. 3 – Exactitude et actualité des informations
Le contenu du site est fourni à titre indicatif. Nous pouvons le modifier à tout moment sans obligation de mise à jour. Vous acceptez d’en surveiller les changements.
Art. 4 – Modifications du Service et des prix
Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Nous pouvons modifier/suspendre/interrompre le Service à tout moment, sans responsabilité envers vous.
Art. 5 – Produits ou services
Certains produits/services sont disponibles uniquement en ligne, en quantités limitées et ne peuvent être retournés que selon la Politique de retour. Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans. Nous pouvons limiter les ventes par personne/région, limiter les quantités, modifier les descriptions/prix ou cesser un produit, à notre discrétion.
Art. 6 – Abonnement et engagement
1. Objet de l’abonnement
Les formules d’abonnement proposées sur le site permettent de recevoir chaque mois une box thématique, selon la durée d’engagement choisie par le client (3, 6 ou 12 mois).
2. Engagement de durée
L’abonnement souscrit constitue un engagement ferme et définitif pour la durée sélectionnée. En validant sa commande, le client reconnaît être informé que l’abonnement l’engage à régler l’ensemble des mensualités prévues jusqu’à la fin de la période choisie. Aucune résiliation anticipée ne pourra être effectuée avant le terme de l’engagement, sauf cas de force majeure ou situations exceptionnelles prévues par la loi (décès, perte d’emploi, déménagement à l’étranger, hospitalisation longue durée, etc.).
3. Modalités de paiement
Le montant total de l’abonnement peut être réglé en une seule fois ou selon un échéancier mensuel automatique. Dans le cas d’un paiement mensuel, le client s’engage à honorer les prélèvements jusqu’à la fin de son engagement.
4. Fin d’engagement et non-reconduction
À l’issue de la période d’engagement, l’abonnement ne sera pas renouvelé automatiquement sans le consentement explicite du client. Un e-mail de rappel sera envoyé avant la fin du contrat afin de proposer une éventuelle reconduction volontaire.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de sa première commande pour exercer son droit de rétractation, sauf si la première box a déjà été expédiée. Passé ce délai, l’engagement devient ferme jusqu’à son terme.
6. Cas particuliers
Toute demande de résiliation anticipée pour motif exceptionnel devra être adressée par e-mail via le formulaire de contact, accompagnée des justificatifs nécessaires. La boutique se réserve le droit d’accepter ou non la demande, selon les conditions légales en vigueur.
Art. 7 – Exactitude de la facturation et des informations de compte
Nous nous réservons le droit de refuser/modifier/annuler toute commande (par compte, carte, adresse). Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les mettre à jour. Pour plus de détails, voir notre Politique de retour.
Art. 8 – Outils facultatifs
Nous pouvons fournir l’accès à des outils tiers « tels quels » et « selon disponibilité ». Leur usage se fait à vos risques et selon les conditions desdits tiers.
Art. 9 – Liens de tiers
Des contenus/produits/services de tiers peuvent être accessibles via des liens. Nous n’en garantissons ni l’exactitude ni la disponibilité et déclinons toute responsabilité liée à ces sites tiers. Veuillez consulter leurs politiques avant toute transaction.
Art. 10 – Commentaires et contenus utilisateurs
Tout commentaire/idée transmis peut être utilisé, édité, publié par nous sans obligation de confidentialité, de compensation ni de réponse. Nous pouvons modérer/supprimer tout contenu illicite ou contraire aux présentes Conditions. Vous êtes responsable de vos commentaires et garantissez qu’ils ne violent aucun droit.
Art. 11 – Renseignements personnels
La soumission de vos renseignements personnels est régie par notre Politique de Confidentialité (adapter l’URL si besoin).
Art. 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions
Des erreurs/omissions peuvent survenir (descriptions, prix, offres, frais d’expédition, délais, disponibilité). Nous pouvons corriger/mettre à jour/annuler des commandes à tout moment, sans préavis.
Art. 13 – Utilisations interdites
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, de violer des droits, de soumettre des contenus nuisibles, de collecter des données, de contourner la sécurité, etc. Toute violation peut entraîner la résiliation de l’accès.
Art. 14 – Exclusion de garanties & limitation de responsabilité
Le Service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». Nous n’assurons aucune garantie d’exactitude, de disponibilité ou de performance. Notre responsabilité est limitée au maximum permis par la loi.
Art. 15 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de tenir indemnes Trésor de Sorcière et ses partenaires pour toute réclamation résultant de votre violation des présentes Conditions ou de la loi.
Art. 16 – Dissociabilité
Si une disposition est jugée illégale/nulle/inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure permise et le reste des Conditions demeure en vigueur.
Art. 17 – Résiliation
Les obligations antérieures à la résiliation survivent. Vous pouvez résilier en cessant d’utiliser le site et en nous en informant. En cas de manquement, nous pouvons résilier sans préavis et vous rester redevable des sommes dues.
Art. 18 – Intégralité de l’accord
Ces Conditions et les politiques publiées sur le site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et remplacent tout accord antérieur.
Art. 19 – Loi applicable
Ces Conditions sont régies par les lois françaises. Siège : 2890 ROUTE DE CHOLET, 49280 LA TESSOUALLE, France.
Art. 20 – Modifications des Conditions
La version la plus récente est disponible sur cette page. Votre usage continu du site après modifications vaut acceptation.
Art. 21 – Coordonnées
Questions sur les Conditions : tresorsdesorcieres@orange.fr
Plateforme e-commerce : Shopify
Gestion & accompagnement du site : Digit’ADept
Site : tresordesorciere.fr
Politique de retour
Chez nous, la satisfaction de nos clients est une priorité. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat, vous pouvez retourner les articles dans un délai de 14 jours à compter de la réception.
1. Conditions de retour
Articles dans leur état d’origine, non utilisés, avec étiquettes, et emballage intact pour un remboursement complet.
2. Procédure de retour
Contactez notre service client par e-mail. Nous vous fournirons la marche à suivre (et, si nécessaire, une étiquette de retour).
3. Remboursement
Après réception et inspection, remboursement sur le mode de paiement initial (délais bancaires possibles).
4. Exceptions
- Produits personnalisés ou en promotion : non éligibles au retour.
- Bougies allumées, fondants utilisés même partiellement, encens ouverts : non remboursables.
- Objet cassé par le client : non remboursé.
- En cas de détérioration à l’ouverture : nous signaler