Conditions Générales de Vente & d’Utilisation

Vue d’ensemble

Ce site web est exploité par Trésor de Sorcière. Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Trésor de Sorcière. Trésor de Sorcière propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services qui y sont disponibles, à vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes Conditions, y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles accessibles par hyperlien. Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site.

Droits et Propriété intellectuelle

L’utilisation du site de ISABELLE MORINIÈRE (tresordesorciere.fr) ne vous confère aucun droit sur le site et/ou son contenu ; seul un usage strictement personnel est autorisé.

Le site et l’ensemble des éléments qui le composent (noms de domaine, marques, textes, images, bases de données, logos, charte graphique, sons, photographies, iconographie, etc.) sont la propriété exclusive d’Isabelle Morinière, à l’exclusion des éléments appartenant à ses partenaires. Toute reproduction/représentation/diffusion, totale ou partielle, sur tout support, est interdite sans autorisation écrite et expresse d’Isabelle Morinière. Les contrevenants engagent leur responsabilité civile et pénale.

Les bases de données accessibles via le site sont protégées (articles L.341-1 et s. du Code de la propriété intellectuelle). Toute extraction ou réutilisation substantielle est soumise à l’accord préalable et écrit d’Isabelle Morinière.

La mise en place d’un lien hypertexte, tout encadrement (framing) du site et, plus généralement, toute utilisation d’un élément composant le site est soumise à autorisation écrite d’Isabelle Morinière. Isabelle Morinière ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers liés.

Copyright – Crédits photos : Les photos et images sont la propriété de Madame Isabelle Morinière.

Art. 1 – Conditions d’utilisation de notre boutique en ligne

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays et avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site web. L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite. Toute infraction entraînera la résiliation immédiate des services.

Art. 2 – Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services, pour quelque raison que ce soit. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, exploiter le Service sans autorisation écrite. Les titres utilisés n’affectent pas les Conditions.

Art. 3 – Exactitude et actualité des informations

Le contenu du site est fourni à titre indicatif. Nous pouvons le modifier à tout moment sans obligation de mise à jour. Vous acceptez d’en surveiller les changements.

Art. 4 – Modifications du Service et des prix

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix sans préavis. Nous pouvons modifier, suspendre, interrompre le Service à tout moment, sans responsabilité envers vous.

Art. 5 – Produits ou services

Certains produits et services sont disponibles uniquement en ligne, en quantités limitées et ne peuvent être retournés que selon la Politique de retour. Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans. Nous pouvons limiter les ventes par personne/région, limiter les quantités, modifier les descriptions, prix ou cesser un produit, à notre discrétion.

Art. 6 – Abonnement et engagement

1. Objet de l’abonnement

Les formules d’abonnement proposées sur le site permettent de recevoir chaque mois une box thématique, selon la durée d’engagement choisie par le client (3, 6 ou 12 mois).

2. Engagement de durée

L’abonnement souscrit constitue un engagement ferme et définitif pour la durée sélectionnée. En validant sa commande, le client reconnaît être informé que l’abonnement l’engage à régler l’ensemble des mensualités prévues jusqu’à la fin de la période choisie. Aucune résiliation anticipée ne pourra être effectuée avant le terme de l’engagement, sauf cas de force majeure ou situations exceptionnelles prévues par la loi (décès, perte d’emploi, déménagement à l’étranger, hospitalisation longue durée, etc.).

3. Modalités de paiement

Le montant total de l’abonnement peut être réglé en une seule fois ou selon un échéancier mensuel automatique. Dans le cas d’un paiement mensuel, le client s’engage à honorer les prélèvements jusqu’à la fin de son engagement.

4. Fin d’engagement et non-reconduction

À l’issue de la période d’engagement, l’abonnement ne sera pas renouvelé automatiquement sans le consentement explicite du client. Un e-mail de rappel sera envoyé avant la fin du contrat afin de proposer une éventuelle reconduction volontaire.

5. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de sa première commande pour exercer son droit de rétractation, sauf si la première box a déjà été expédiée. Passé ce délai, l’engagement devient ferme jusqu’à son terme.

6. Cas particuliers

Toute demande de résiliation anticipée pour motif exceptionnel devra être adressée par e-mail via le formulaire de contact, accompagnée des justificatifs nécessaires. La boutique se réserve le droit d’accepter ou non la demande, selon les conditions légales en vigueur.

Art. 7 – Exactitude de la facturation et des informations de compte

Nous nous réservons le droit de refuser ou de limiter une commande, notamment lorsque plusieurs commandes sont passées par la même personne, le même foyer, la même carte bancaire ou vers la même adresse, afin de prévenir les usages frauduleux ou la revente non autorisée de nos produits. Si nous limitons ou annulons une commande pour ce motif, nous vous en informons dans les meilleurs délais par e-mail, à l'adresse indiquée lors de la commande. Si le paiement a déjà été prélevé, il vous est intégralement remboursé sous 10 jours maximum. Afin que nous puissions traiter votre commande et vous contacter si besoin, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour : adresse e-mail, adresse de livraison et de facturation, moyen de paiement. En cas de changement, merci de mettre à jour ces informations dans les meilleurs délais.

Art. 8 – Outils facultatifs

Notre boutique utilise parfois des outils ou services fournis par d'autres entreprises (par exemple : solution de paiement, avis clients, chat en ligne, outils de calcul de livraison). Ces outils fonctionnent tels que proposés par leurs éditeurs, sans garantie de notre part. Si vous utilisez l'un de ces outils, nous vous invitons à consulter les conditions d'utilisation propres à cet outil. Trésor de Sorcière ne peut être tenue responsable en cas de dysfonctionnement d'un service fourni par un tiers, celui-ci restant sous la responsabilité de son éditeur.

Art. 9 – Liens de tiers

Des contenus, produits, services de tiers peuvent être accessibles via des liens. Nous n’en garantissons ni l’exactitude ni la disponibilité et déclinons toute responsabilité liée à ces sites tiers. Veuillez consulter leurs politiques avant toute transaction.

Art. 10 – Commentaires et contenus utilisateurs

Tout commentaire ou idée transmis peut être utilisé, édité, publié par nous sans obligation de confidentialité, de compensation ni de réponse. Nous pouvons modérer et ou supprimer tout contenu illicite ou contraire aux présentes Conditions. Vous êtes responsable de vos commentaires et garantissez qu’ils ne violent aucun droit.

Art. 11 – Renseignements personnels

La soumission de vos renseignements personnels est régie par notre Politique de Confidentialité.

Art. 12 – Erreurs, inexactitudes et omissions

Des erreurs/omissions peuvent survenir (descriptions, prix, offres, frais d’expédition, délais, disponibilité).Annulation d'une commande par le vendeur Trésor de Sorcière se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande, en tout ou partie, dans les cas suivants : rupture de stock du produit commandé ; erreur manifeste sur le prix ou la description du produit affiché sur le site ; suspicion raisonnable de fraude, d'impayé ou d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement ; impossibilité de livrer à l'adresse indiquée (adresse erronée, incomplète ou non desservie) ; non-respect par le client des présentes Conditions Générales de Vente. Dans tous les cas, le client est informé de l'annulation de sa commande dans les meilleurs délais, par e-mail à l'adresse fournie lors de la commande. Si la commande avait déjà été réglée, le remboursement intégral est effectué sous 14 jours maximum à compter de la décision d'annulation.

Art. 13 – Utilisations interdites

Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, de violer des droits, de soumettre des contenus nuisibles, de collecter des données, de contourner la sécurité, etc. Toute violation peut entraîner la résiliation de l’accès.

Art. 14 – Exclusion de garanties & limitation de responsabilité

Le Service est fourni « tel quel » et « selon disponibilité ». Nous n’assurons aucune garantie d’exactitude, de disponibilité ou de performance. Notre responsabilité est limitée au maximum permis par la loi. Les garanties légales obligatoires demeurent applicables (voir Article 23).

Art. 15 – Indemnisation

Si votre utilisation du site ou de nos services viole les présentes Conditions Générales de Vente, la loi, ou les droits d'un tiers, vous vous engagez à nous garantir contre toute réclamation, demande ou frais (y compris les honoraires d'avocat raisonnablement engagés) qui en résulterait pour Trésor de Sorcière.

Art. 16 – Dissociabilité

Validité partielle des présentes conditions. Si un tribunal devait juger qu'une clause de ces Conditions Générales n'est pas valable, cela n'annule pas le reste du document : toutes les autres clauses continuent de s'appliquer normalement.

Art. 17 – Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser notre site à tout moment, sans démarche particulière. Si vous ne respectez pas les présentes Conditions Générales, nous nous réservons le droit de vous refuser l'accès au site. Dans tous les cas, toute somme déjà due avant la fin de cet accès reste exigible (par exemple, une commande passée mais non réglée).

Art. 18 – Intégralité de l’accord

Les présentes Conditions Générales, ainsi que les autres pages légales publiées sur notre site (politique de retour, politique de confidentialité...), constituent l'ensemble des règles applicables entre vous et nous. Elles remplacent tout échange ou accord antérieur, oral ou écrit, sur le même sujet.

Art. 19 – Loi applicable

Ces Conditions sont régies par les lois françaises. Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France.

Art. 20 – Modifications des Conditions

La version la plus récente est disponible sur cette page. Votre usage continu du site après modifications vaut acceptation.

Art. 21 – Coordonnées

Art. 22 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant au professionnel.

Après démarche préalable écrite auprès de Trésor de Sorcière, si aucun accord n’est trouvé, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur suivant :

Art. 23 – Garanties légales

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Garantie légale de conformité

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés par la loi. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien et apparaissant dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.

Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour obtenir la mise en conformité du produit en cas de défaut de conformité, sans avoir à prouver l’existence du défaut au moment de la délivrance.

En cas de défaut de conformité, le consommateur peut demander la réparation ou le remplacement du produit. Si la réparation et le remplacement sont impossibles ou entraînent des coûts disproportionnés, le vendeur peut refuser la solution choisie par le consommateur dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque la mise en conformité est impossible ou n’est pas réalisée dans les délais légaux, le consommateur peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat dans les conditions prévues par les articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation.

Garantie légale des vices cachés

Le consommateur peut également décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 1641 du Code civil :

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Dans le cadre de cette garantie, le consommateur peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Mise en œuvre des garanties

Toute demande relative à la mise en œuvre d’une garantie légale devra être adressée à :

Le Client devra décrire précisément le défaut constaté et, dans la mesure du possible, joindre des photographies permettant d’apprécier la nature du problème.

Art. 24 – Conditions spécifiques applicables aux produits ésotériques

Nature des produits et responsabilité

Les produits proposés à la vente par Trésor de Sorcière, incluant notamment les kits de sorcellerie, gri-gri, sacs mojo, spell jars, huiles et brumes et autres créations ésotériques, sont des articles artisanaux à vocation symbolique et spirituelle, et, pour certaines créations, décorative.

Produits artisanaux à vocation symbolique et spirituelle

Les descriptions, indications et propriétés associées à ces produits s’inscrivent dans le cadre de traditions, croyances et pratiques ésotériques. Elles ne constituent en aucun cas des affirmations scientifiques ni des garanties de résultat.

Absence de caractère médical

Ces produits ne sont pas des dispositifs médicaux au sens de la réglementation en vigueur. Ils ne sauraient se substituer à un traitement médical, à un suivi thérapeutique ou à un avis de professionnel de santé.

Absence de garantie de résultat

Les produits relevant de croyances et de pratiques ésotériques, aucun résultat n’est garanti. Les bénéfices évoqués sont d’ordre symbolique et spirituel et dépendent de la seule appréciation et des intentions de l’utilisateur.

Conditions d’utilisation

Les produits sont destinés à un usage personnel, dans un cadre spirituel. Les kits, sacs mojo, huiles et brumes, spell jars peuvent contenir des éléments naturels tels que plantes, résines, poudres, huiles ou pierres. Ces éléments ne doivent en aucun cas être ingérés.

L’utilisateur s’engage à :

• respecter les conditions d’utilisation fournies ;
• manipuler les produits avec précaution ;
• éviter tout contact avec les yeux, les muqueuses et les zones sensibles ;
• tenir les produits hors de portée des enfants et des animaux.

Les sacs mojo, spell jars et gri-gri sont des objets personnels et énergétiques. Leur ouverture ou leur détournement d’usage relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de Trésor de Sorcière ne saurait être engagée en cas :

• d’utilisation non conforme des produits ;
• de mauvaise manipulation ;
• de réaction individuelle liée aux composants naturels ;
• d’attentes de résultats non obtenus.

L’utilisateur reconnaît que l’usage des produits relève de sa seule responsabilité et de sa propre appréciation.

Recommandations de santé

En cas de problème de santé, de traitement en cours ou de situation particulière, il est recommandé de consulter un professionnel de santé qualifié. Les produits ne doivent pas être utilisés par des personnes sensibles, allergiques, enceintes ou allaitantes sans avis médical préalable.

Acceptation des conditions

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Art. 25 – Politique de retour

Chez nous, la satisfaction de nos clients est une priorité. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat, vous pouvez retourner les articles dans un délai de 14 jours à compter de la réception.

1. Conditions de retour

Articles dans leur état d’origine, non utilisés, avec étiquettes, et emballage intact pour un remboursement complet.

2. Procédure de retour

Contactez notre service client par e-mail ou utilisez le formule "envoyer une rétractation" en bas du site dans la rubrique INFORMATIONS LEGALES. En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais directs liés au retour des produits restent à la charge de l’acheteur, conformément à l’article L.221-23 du Code de la consommation. Les articles doivent nous être retournés à notre dépot à l'adresse suivante : TRESOR DE SORCIERE - 2890 ROUTE DE CHOLET - 49280 LA TESSOUALLE - FRANCE.

3. Remboursement

Après réception et inspection, remboursement sur le mode de paiement initial (délai jusqu'à 10 jours).

4. Exceptions légales au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

• les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
• les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• les biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (par exemple : bougies allumées, fondants utilisés même partiellement, encens ouverts) ;
• les biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

En dehors de ces exceptions légales, le droit de rétractation s’applique pleinement, y compris pour les produits achetés en promotion.

5. Droit de rétractation et formulaire type

L’ensemble des modalités relatives à l’exercice du droit de rétractation, à la politique de retour ainsi que le formulaire "envoyer une retraction" sont disponibles sur la page dédiée du site.

Art. 26 – Produits endommagés, défectueux ou non conformes

Art. 27 – CONTENUS NUMERIQUES TELECHARGEABLES

Les produits vendus sous forme de fichier numérique téléchargeable (par exemple : PDF, grimoire numérique, planche imprimable) ne sont pas soumis au droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article L.221-18 du Code de la consommation, conformément à l'article L.221-28, 13° du même code. En validant sa commande, le client demande expressément la mise à disposition immédiate du contenu numérique et reconnaît, en connaissance de cause, qu'il renonce de ce fait à son droit de rétractation dès que le téléchargement est effectué. Aucun remboursement ne pourra être exigé.

Art. 28 – ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL TRESOR DE SORCIERE

5. NOTRE ENGAGEMENT ENVIRONNEMENTAL AVEC CITEO

Trésor de Sorcière accorde une attention particulière à la réduction de l’impact environnemental de ses emballages. Dans le cadre de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP), Trésor de Sorcière est adhérent à CITEO, éco-organisme agréé par les pouvoirs publics pour la filière des emballages ménagers et papiers graphiques.Conformément à la réglementation, Trésor de Sorcière dispose d’un Identifiant Unique (IDU) délivré par l’Agence de la transition écologique (ADEME).Identifiant Unique ADEME – REP Emballages ménagers et papiers graphiques. FR542608_01LRWQ. Cet identifiant atteste de l’enregistrement de Trésor de Sorcière au registre national des producteurs pour la filière concernée.